Guide sur la réglementation et les outils d'accompagnement existant en zones humides sur le département du Finistère

Ce guide, proposé par la camab, est destiné à toute personne (élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d’aménagement et de gestion des eaux) qui s’interroge sur les dispositions réglementaires qui s’appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d’intervention. Des mises à jour pourront être proposées pour tenir compte des évolutions réglementaires.

Avertissement : certains éléments de cette ressource peuvent présenter un caractère obsolète du fait de l’évolution des techniques ou des réglementations.